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Règlement intérieur

 Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association « Les Enfants de Béchar et de la Saoura »
dont le siège a été transféré en septembre 2015 au 22 Allée des Saphirs - 83 600 FREJUS et dont l'objet est

 

-       de perpétuer et de poursuivre l'histoire de Colomb-Béchar,
-      de poursuivre l'historique de Colomb-Béchar et de Béchar de 1962 à nos jours.
-       de la faire découvrir et apprécier à d'autres générations,
-       de se réunir chaque année.

 

      Le présent règlement intérieur est transmis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.

 

Membres

Titre I - Membres

 

Article 1er         Composition
L'association Les Enfants de Béchar et de la Saoura est composée :
-       de membres actifs
-       de membres passifs
-       de Membres bienfaiteurs ou d'honneur.    

 

Article 2         Cotisation

 

Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle.
Le montant de la cotisation annuelle (année civile) est proposé et voté à main levée par l'ensemble des membres lors de  l'Assemblée Générale.
Le versement de la cotisation annuelle doit être établi à l'ordre de l'association.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Un remboursement de cotisation en cours d'année ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre.

 

Article 3         Admission de nouveaux membres
L'association Les Enfants de Béchar et de la Saoura a vocation à accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante :
-       dépôt d'une demande écrite sur bulletin auprès du Président ou du bureau,
-       ou inscription spontanée lors de l'Assemblée Générale

 

Article 4         Exclusion
Conformément à la procédure définie par l'article 8 des statuts de l'association, seuls les cas de :
-       non-participation à l'association pendant un délai de 3 ans,
-       refus du paiement de la cotisation annuelle,
peuvent induire une procédure d'exclusion.
Celle-ci doit être prononcée par le Conseil d'Administration, après avoir entendu le membre contre lequel la procédure d'exclusion est engagée.

 

Article 5         Démission – Décès – Disparition
Conformément à l'article 8 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa décision au Président.
Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.
En cas de décès, la qualité de membre disparaît avec la personne.

A Vaulnaveys le Bas, le 2 octobre 2014

Modifié le 27 septembre 2015 Fréjus

La Présidente