Règlement intérieur
Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association « Les Enfants de Béchar et de la Saoura »
dont le siège a été transféré en septembre 2015 au 22 Allée des Saphirs - 83 600 FREJUS et dont l'objet est
- de perpétuer et de poursuivre l'histoire de Colomb-Béchar,
- de poursuivre l'historique de Colomb-Béchar et de Béchar de 1962 à nos jours.
- de la faire découvrir et apprécier à d'autres générations,
- de se réunir chaque année.
Le présent règlement intérieur est transmis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.
Titre I - Membres Article 1er Composition Article 2 Cotisation Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle. Article 3 Admission de nouveaux membres Article 4 Exclusion Article 5 Démission – Décès – Disparition
Titre II - Fonctionnement de l'association Article 7 Le bureau Article 8 Assemblée générale ordinaire Article 9 Assemblée générale extraordinaire Article 10 Lieu de rencontre Le site de Villeneuve les Avignon semble l'endroit le mieux adapté pour nos rencontres annuelles et qui est adopté par l'ensemble des membres, puisque point stratégique pour les nordistes comme pour les sudistes. Article 11 Site "Les Enfants de Béchar et de la Saoura" Article 12 Participation des invités
Titre III - Dispositions diverses Article 13 Modification du règlement intérieur
Membres
L'association Les Enfants de Béchar et de la Saoura est composée :
- de membres actifs
- de membres passifs
- de Membres bienfaiteurs ou d'honneur.
Le montant de la cotisation annuelle (année civile) est proposé et voté à main levée par l'ensemble des membres lors de l'Assemblée Générale.
Le versement de la cotisation annuelle doit être établi à l'ordre de l'association.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Un remboursement de cotisation en cours d'année ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre.
L'association Les Enfants de Béchar et de la Saoura a vocation à accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante :
- dépôt d'une demande écrite sur bulletin auprès du Président ou du bureau,
- ou inscription spontanée lors de l'Assemblée Générale
Conformément à la procédure définie par l'article 8 des statuts de l'association, seuls les cas de :
- non-participation à l'association pendant un délai de 3 ans,
- refus du paiement de la cotisation annuelle,
peuvent induire une procédure d'exclusion.
Celle-ci doit être prononcée par le Conseil d'Administration, après avoir entendu le membre contre lequel la procédure d'exclusion est engagée.
Conformément à l'article 8 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa décision au Président.
Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.
En cas de décès, la qualité de membre disparaît avec la personne.
Fonctionnement
Article 6 Le conseil d'administration
Conformément à l'article 10 des statuts de l'association, le conseil d'administration est investit d'une manière générale des pouvoirs les plus étendus dans la limite des buts de l'association et dans le cadre des résolutions adoptées par les Assemblées Générales.
Il est composé de
- Président
- Vice Président
- Secrétaire
- Trésorier
Conformément à l'article 15 des statuts de l'association, le bureau a pour fonction d'assurer le fonctionnement de l'association
Il est composé du :
- Président : dirige les travaux du Conseil d'Administration et le fonctionnement de l'association qu'il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile.
- Secrétaire : chargé de tout ce qui concerne la correspondance, notamment l'envoi des diverses convocations. Il rédige les procès verbaux des séances tant du Conseil d'Administration que des Assemblées Générales et en assure la transcription sur les registres prévus à cet effet.
C'est lui aussi qui tient le registre spécial prévu par la loi du 1er juillet 1901.
- Trésorier : tient les comptes de l'association. Il effectue les paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance du Président.
Il tient une comptabilité régulière, au jour le jour, de toutes les opérations tant en recettes qu'en dépenses et rend compte à l'Assemblée annuelle qui statue sur la gestion.
Conformément à l'article 19 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du Président.
Seuls les membres à jour de leur cotisation sont autorisés à participer.
Ils sont convoqués suivant la procédure suivante :
- Par mails pour ceux disposant d'internet
- Par courrier ordinaire pour les autres
Le vote s'effectue à main levée.
Une assemblée générale extraordinaire peut se réunir à la suite de l'Assemblée générale ordinaire en cas de :
- modification essentielle des statuts,
- situation financière difficile, etc...
Le vote se déroule selon les modalités suivantes :
- à main levée
Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.
Les locaux sont mis gratuitement à notre disposition. Seul l'hébergement et les repas durant le séjour restent à la charge de chaque personne.
Site ouvert, libre d'accès même aux personnes non adhérentes à l'association et ce gratuitement.
Les messages ne s'affichent pas immédiatement ? La Commission qui a un droit de regard sur tous les messages postés les met en ligne après l'aval de cette dernière.
Il est rappelé que toutes discussions ayant un caractère politique, confessionnelles ou raciales sont interdites au sein de l'association.
Une participation financière de 5.00 € par personne sera demandée aux invités non adhérents. Somme qui sera prise en compte si la personne désire adhérer à l'association.
Disposition
Le règlement intérieur est établi par le Président conformément à l'article 16 des statuts de l'association.
Il peut être modifié par le Bureau sur proposition du Conseil d'Administration.
Le nouveau règlement intérieur est adressé ou remis à tous les membres de l'association.
A Vaulnaveys le Bas, le 2 octobre 2014
Modifié le 27 septembre 2015 Fréjus
La Présidente